Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD domicilié(e) 98 rue Gachard B 1050 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2288111) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2288111) - 75116 - France.
La marque EODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EODE est expirée depuis le 29 mai 2015.
HAYWARD a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLO , NAUTYL
HAYWARD SA Société de droit belge - 98 rue Gachard B 1050 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2288111) - Belgique
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2288111) - 75116 - France
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281056 - Publication au BOPI 1999-07-12
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288111 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501569 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Piscines (constructions métalliques), piscines prêtes à monter (constructions métalliques). Piscines (constructions non métalliques), piscines prêtes à monter (constructions non métalliques). Piscines (articles de jeu ou de sport)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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